Conditions d’utilisation

1 Informations sur nous

1.1 Nous exploitons www.ukcustomplugs.co.uk. Nous sommes UK Custom Plugs Limited, une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 07838729 et dont le siège social est situé à The Sugar Refinery, Suite 41, Dewsbury Road, Leeds LS11 7DF. Cette page vous informe à notre sujet ainsi que sur les conditions générales et dispositions légales selon lesquelles vous pouvez utiliser notre site et selon lesquelles nous vendons les produits listés sur notre site ("Produits").

1.2 Les présentes conditions s’appliqueront à tout contrat conclu entre nous pour la vente des Produits, à vous destinés (le "Contrat"). Veuillez lire attentivement ces conditions et vous assurer de les comprendre avant de commander des Produits sur notre site. Veuillez noter qu’en commandant l’un de nos Produits, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions ainsi que par les autres documents qui y sont expressément mentionnés.

1.3 En utilisant notre site sans commander de Produits, vous confirmez que vous acceptez les conditions d’utilisation du site énoncées sur cette page et que vous vous engagez à les respecter.

1.4 Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation et de fourniture, vous ne devez pas utiliser notre site. Nous vous recommandons d’imprimer une copie de cette page pour vous y référer ultérieurement.

1.5 Notre Politique de confidentialité (http://www.ukcustomplugs.co.uk/pages/privacy-policy) s’applique également à votre utilisation de notre site et à la fourniture des Produits, et elle énonce les conditions dans lesquelles nous traitons les données personnelles que nous recueillons auprès de vous, ou que vous nous fournissez. En utilisant notre site, vous consentez à ce traitement et vous garantissez que toutes les données fournies par vous sont exactes.

2 Modifications de notre site

2.1 Nous pouvons mettre à jour notre site de temps à autre et en modifier le contenu à tout moment. Toutefois, veuillez noter que tout contenu de notre site peut être obsolète à un moment donné, et nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour.

2.2 Nous ne garantissons pas que notre site, ni aucun contenu qui y figure, sera exempt d’erreurs ou d’omissions.

2.3 Bien que nous nous efforcions de garantir que le site soit accessible 24 heures sur 24, nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer (temporairement ou définitivement) le site ou toute partie de celui-ci sans préavis, et vous confirmez que nous ne saurions être tenus responsables envers vous d’un tel changement ou retrait.

2.4 L’accès au site peut être suspendu temporairement et sans préavis en cas de défaillance du système, de maintenance ou de réparation, ou pour des raisons indépendantes de notre volonté.

3 Liens vers des sites web tiers

3.1 Le site peut inclure des liens vers des sites web tiers qui sont contrôlés et gérés par d’autres, tels que Facebook, Twitter et Instagram, pour n’en citer que quelques-uns. Tout lien vers d’autres sites web ne constitue pas une approbation de ces sites ni des produits/services proposés sur ces sites. Nous n’acceptons aucune responsabilité au regard de ces sites, ni quant à leur exactitude, fiabilité, disponibilité ou contenu, y compris, sans limitation, concernant tout lien contenu dans un site lié.

3.2 Les sites web tiers sont régis par des conditions générales et des politiques de confidentialité distinctes. Nous vous recommandons de lire attentivement toutes ces informations avant d’utiliser un tel site web tiers.

4 Votre compte et votre mot de passe

4.1 Lorsque vous enregistrez un compte sur notre site, vous êtes responsable de la confidentialité des informations de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de la restriction de l’accès à votre ordinateur.

4.2 Nous avons le droit de désactiver tout compte ou mot de passe si, selon notre avis raisonnable, vous n’avez pas respecté l’une quelconque des dispositions des présentes conditions.

4.3 Si vous savez ou soupçonnez qu’une personne autre que vous connaît votre mot de passe ou les informations de votre compte, ou qu’il est probable que votre compte soit utilisé de manière non autorisée, vous devez nous en informer rapidement par e-mail à info@customplugs.com, en indiquant dans l’objet de votre e-mail "Paramètres du compte".

5 Contenu utilisateur

5.1 Chaque fois que vous utilisez une fonctionnalité vous permettant de télécharger du contenu sur notre site (comme notre Plug Customizer), y compris, sans limitation, tous mots, images et spécifications que vous téléchargez sur le site, par le site ou via le site ("Contenu utilisateur"), vous acceptez d'être seul responsable et redevable de tout Contenu utilisateur que vous téléchargez sur le site, vers le site ou via le site.

5.2 À l’exception des informations personnellement identifiables, qui sont couvertes par notre Politique de confidentialité (http://www.ukcustomplugs.co.uk/pages/privacy-policy), tout contenu que vous transmettez ou téléversez sur le site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif.

5.3 Vous acceptez de ne pas téléverser sur le site de Contenu utilisateur qui :

(a) est ou pourrait raisonnablement être considéré comme offensant, nuisible, désagréable, inapproprié, menaçant, frauduleux, diffamatoire, abusif, discriminatoire, faux, calomnieux, peu fiable, trompeur, harcelant, intimidant, contrefaisant, obscène, illégal ou autrement répréhensible ;

(b) porte atteinte aux droits d’un tiers, y compris, sans limitation, aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers (y compris, sans limitation, les droits d’auteur, les marques et les noms commerciaux, les droits relatifs aux informations confidentielles et au savoir-faire (quels que soient le statut enregistré ou non de ces droits)) ;

(c) contient des informations personnelles ou privées concernant un tiers, y compris, sans s’y limiter, des adresses, numéros de téléphone, adresses e-mail, informations financières ou mots de passe ; et/ou

(d) vous n’avez pas l’autorisation, la licence ou le pouvoir nécessaire pour le téléverser.

5.4 Vous comprenez et acceptez que :

(a) en soumettant et/ou en téléversant du Contenu utilisateur sur notre site, vous acceptez de nous indemniser et de nous tenir indemnes de toutes pertes, coûts (y compris les frais juridiques raisonnables sur une base d’indemnisation intégrale), réclamations, demandes, actions, responsabilités et dépenses liés à tout Contenu utilisateur téléversé ou publié par vous ;

(b) nous avons le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que tout Contenu utilisateur publié ou téléversé par vous sur notre site constitue une violation de ses droits (y compris les droits de propriété intellectuelle) ou de son droit à la vie privée.

6 Droits de propriété intellectuelle

6.1 Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur tout Contenu utilisateur téléversé par vous, mais vous nous accordez par les présentes une licence mondiale, cessible, perpétuelle, transférable, libre de redevances, pour utiliser ce Contenu utilisateur de quelque manière que ce soit, y compris, sans limitation, sur le site.

6.2 Sous réserve de la condition 6.1 ci-dessus, toutes les informations, tous les droits d'auteur, droits sur les bases de données, marques commerciales, droits de conception et tous les autres droits de propriété intellectuelle relatifs au site et/ou à son contenu (y compris, sans limitation, la conception du site, les textes, les graphismes ainsi que tous les logiciels et codes sources liés au site (y compris notre Plug Customizer) et le contenu affiché sur le site) nous appartiennent ou appartiennent, selon le cas, à nos concédants de licence. Ces œuvres sont protégées par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

6.3 Vous pouvez imprimer un exemplaire et télécharger des extraits de toute(s) page(s) de notre site pour votre usage personnel, et vous pouvez attirer l’attention d’autrui sur le contenu publié sur notre site.

6.4 Vous ne devez en aucun cas modifier les copies papier ou numériques de tout matériel que vous avez imprimé ou téléchargé, et vous ne devez utiliser aucune illustration, photographie, séquence vidéo ou audio ou graphique séparément de tout texte l’accompagnant.

6.5 Notre statut (ainsi que celui de tout contributeur identifié) en tant qu’auteurs du contenu de notre site doit toujours être reconnu.

6.6 Vous ne devez utiliser aucune partie du contenu de notre site à des fins commerciales sans avoir obtenu auprès de nous ou de nos concédants de licence l’autorisation de le faire.

6.7 Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque partie de notre site en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toute copie du matériel que vous aurez réalisée.

7 Virus

7.1 Nous ne garantissons pas que notre site sera sécurisé ou exempt de bugs ou de virus.

7.2 Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie de l’information, de vos programmes informatiques et de votre plateforme afin d’accéder à notre site. Vous devez utiliser votre propre logiciel de protection antivirus.

7.3 Vous ne devez pas faire un usage abusif de notre site en y introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre contenu malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site, au serveur sur lequel notre site est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site au moyen d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué. En violant cette disposition, vous commettriez une infraction pénale au titre du Computer Misuse Act 1990. Nous signalerons toute telle violation aux autorités compétentes et coopérerons avec elles en leur divulguant votre identité. En cas d’une telle violation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement.

8 Liens vers notre site

8.1 Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition de le faire d’une manière loyale et légale et qui ne porte pas atteinte à notre réputation ni n’en tire avantage.

8.2 Vous ne devez pas établir un lien d’une manière laissant entendre une forme quelconque d’association, d’approbation ou d’aval de notre part lorsqu’il n’en existe pas.

8.3 Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation de créer des liens sans préavis.

9 Nos Produits

9.1 Les images des Produits sur notre site sont fournies à titre illustratif uniquement. Bien que nous ayons fait tous les efforts possibles pour afficher les couleurs avec exactitude, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par votre ordinateur reflète fidèlement la couleur des Produits. Vos Produits peuvent légèrement différer de ces images.

9.2 Bien que nous fassions tout notre possible pour être aussi précis que possible, nos Produits peuvent présenter de petites imperfections de conception, de matériaux, de dimensions et de poids. En conséquence, nous ne pouvons pas garantir que vos Produits seront exempts de défauts, mais ils seront exempts de défauts matériels.

9.3 L’emballage des Produits peut différer de celui présenté sur les images de notre site.

9.4 Tous les Produits présentés sur notre site sont soumis à disponibilité. Nous vous informerons par e-mail dans les plus brefs délais si le Produit que vous avez commandé n’est pas disponible, et nous ne traiterons pas votre commande si elle a été passée.

10 Si vous êtes un consommateur

Cette clause 10 ne s’applique que si vous êtes un consommateur.

10.1 Si vous êtes un consommateur, vous ne pouvez acheter des Produits sur notre site que si vous avez au moins 18 ans.

10.2 En tant que consommateur, vous disposez de droits légaux concernant les Produits défectueux ou non conformes à la description. Des conseils sur vos droits légaux sont disponibles auprès de votre bureau local Citizens' Advice Bureau ou du service Trading Standards. Rien dans les présentes conditions n’affectera ces droits légaux.

11 Si vous êtes un client professionnel

Cette clause 11 ne s’applique que si vous êtes une entreprise.

11.1 Si vous n’êtes pas un consommateur, vous confirmez que vous avez le pouvoir d’engager toute entreprise au nom de laquelle vous utilisez notre site pour acheter des Produits.

11.2 Les présentes conditions et notre Politique de confidentialité (http://www.ukcustomplugs.co.uk/pages/privacy-policy) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent et annulent tous les accords, promesses, assurances, garanties, déclarations et ententes antérieurs entre nous, qu’ils soient écrits ou oraux, relatifs à leur objet.

11.3 Vous reconnaissez qu’en concluant le Contrat, vous ne vous fondez sur aucune déclaration, représentation, assurance ou garantie (qu’elle ait été faite innocemment ou par négligence) qui ne figure pas dans les présentes conditions ou dans notre Politique de confidentialité (http://www.ukcustomplugs.co.uk/pages/privacy-policy).

11.4 Vous et nous convenons qu’aucun de nous ne pourra intenter de réclamation pour fausse déclaration innocente ou négligente ni pour déclaration inexacte négligente fondée sur une déclaration figurant dans le présent Contrat. Rien dans la présente clause 11 n’a pour effet de limiter ou d’exclure une quelconque responsabilité en cas de fraude.

12 Comment le contrat est conclu entre vous et nous

12.1 Pour connaître les étapes à suivre afin de passer une commande sur notre site, veuillez consulter la section "Boutique" de notre site.

12.2 Notre processus de commande vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de nous soumettre votre commande. Veuillez prendre le temps de lire et de vérifier votre commande à chaque page du processus de commande.

12.3 Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail de notre part accusant réception de votre commande. Toutefois, veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Notre acceptation de votre commande interviendra comme décrit à la clause 12.4.

12.4 Nous vous confirmerons notre acceptation en vous envoyant un e-mail confirmant que les Produits ont été expédiés ("Confirmation d’expédition"). Le Contrat entre nous ne sera conclu que lorsque nous vous enverrons la Confirmation d’expédition.

12.5 Si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir un Produit, par exemple parce que ce Produit est en rupture de stock ou n’est plus disponible, ou en raison d’une erreur de prix sur notre site comme indiqué à la clause 17.5, nous vous en informerons par e-mail et nous ne traiterons pas votre commande. Si vous avez déjà payé les Produits, nous vous rembourserons le montant total dès que possible.

13 Notre droit de modifier ces conditions

13.1 Chaque fois que vous commandez des Produits chez nous, les conditions en vigueur à ce moment-là s’appliqueront au Contrat entre vous et nous.

14 Votre droit de retour et de remboursement en tant que consommateur

Cette clause 14 ne s’applique que si vous êtes un consommateur

14.1 Si vous êtes un consommateur, vous avez le droit légal d’annuler un Contrat pendant la période indiquée ci-dessous à la clause 14.2. Cela signifie que pendant la période concernée, si vous changez d’avis ou pour toute autre raison décidez que vous ne souhaitez pas conserver un Produit, vous pouvez nous informer de votre décision d’annuler le Contrat et recevoir un remboursement. Des conseils sur votre droit légal d’annuler le Contrat sont disponibles auprès de votre bureau local Citizens' Advice Bureau ou du service Trading Standards. Toutefois, ce droit d’annulation ne s’applique pas aux produits sur mesure ou fabriqués à la demande.

14.2 Votre droit légal d’annuler un Contrat commence à la date de la Confirmation d’expédition, moment auquel le Contrat entre nous est conclu. Si les Produits vous ont déjà été livrés, vous disposez d’un délai de 7 (sept) jours ouvrables pendant lequel vous pouvez annuler, à compter du lendemain du jour où vous recevez les Produits. Les jours ouvrables n’incluent pas les samedis, dimanches ni les jours fériés.

14.3 Pour annuler un Contrat, veuillez nous envoyer un e-mail à info@customplugs.com pour nous en informer. Vous pouvez conserver une copie de votre notification d’annulation pour vos archives. Votre annulation prend effet à la date à laquelle vous nous avez envoyé l’e-mail.

14.4 Vous recevrez un remboursement intégral du prix payé pour les Produits ainsi que de tous les frais de livraison applicables que vous avez payés. Nous traiterons le remboursement qui vous est dû dès que possible et, en tout état de cause, dans les 30 jours calendaires suivant le jour où vous nous avez donné notification de l’annulation comme décrit à la clause 14.3. Si vous nous retournez les Produits parce qu’ils étaient défectueux ou mal décrits, veuillez consulter la clause 14.5.

14.5 Si vous nous avez retourné les Produits au titre de la présente clause 14 parce qu’ils sont défectueux ou mal décrits, nous rembourserons intégralement le prix d’un Produit défectueux, tous frais de livraison applicables, ainsi que tous les frais raisonnables que vous engagez pour nous retourner l’article.

14.6 Nous vous remboursons sur la carte de crédit, la carte de débit ou le compte PayPal utilisé pour le paiement.

14.7 Si les Produits vous ont été livrés :

(a) vous devez nous retourner les Produits dès que cela est raisonnablement possible ;

(b) sauf si les Produits sont défectueux ou non conformes à la description (dans ce cas, voir la clause 14.5), vous serez responsable des frais de retour des Produits vers nous ;

(c) vous avez l’obligation légale de garder les Produits en votre possession et d’en prendre raisonnablement soin pendant qu’ils sont en votre possession.

14.8 Les détails de votre droit légal d’annulation et une explication de la manière de l’exercer figurent dans la Confirmation d’expédition.

14.9 En tant que consommateur, vous disposerez toujours de droits légaux concernant les Produits défectueux ou non conformes à la description. Ces droits légaux ne sont pas affectés par la politique de retour de la présente clause 14 ni par les présentes conditions. Des conseils sur vos droits légaux sont disponibles auprès de votre bureau local Citizens' Advice Bureau ou du service Trading Standards.

15 Livraison

15.1 Votre commande sera exécutée à la date de livraison estimée indiquée dans la Confirmation d’expédition, sauf en cas d’Événement Indépendant de Notre Volonté (tel que défini à la clause 22). Si nous ne sommes pas en mesure de respecter la date de livraison estimée en raison d’un Événement Indépendant de Notre Volonté, nous vous contacterons avec une nouvelle date de livraison estimée.

15.2 La livraison sera considérée comme effectuée :

(a) si vous êtes un consommateur, lorsque nous livrons les Produits à l’adresse que vous nous avez indiquée ; et

(b) si vous êtes une entreprise, lorsque les Produits arrivent à l’adresse que vous nous avez indiquée.

15.3 Si personne n’est disponible à votre adresse pour réceptionner la livraison, nous vous laisserons un avis indiquant que les Produits ont été retournés dans nos locaux ; dans ce cas, veuillez nous contacter pour convenir d’une nouvelle livraison.

15.4 Les Produits seront sous votre responsabilité dès la fin de la livraison.

15.5 Si vous êtes une entreprise et que vous refusez d’accepter la livraison de l’un des Produits pour quelque raison que ce soit, ou si nous ne sommes pas en mesure de livrer les Produits à temps parce que vous n’avez pas fourni les instructions, documents, licences ou autorisations appropriés :

(a) le risque lié aux Produits vous sera transféré (y compris pour toute perte ou tout dommage causé par notre négligence) au moment où nous étions prêts à livrer les Produits ;

(b) les Produits seront réputés avoir été livrés ; et

(c) nous pouvons stocker les Produits jusqu’à la livraison et vous serez responsable de tous les coûts et dépenses associés (y compris, sans limitation, le stockage et l’assurance).

15.6 Vous devenez propriétaire des Produits une fois que nous avons reçu le paiement intégral, y compris tous les frais de livraison applicables.

16 Livraison internationale

16.1 Nous livrons dans tous les pays du monde.

16.2 Si vous commandez des Produits sur notre site pour une livraison hors du Royaume-Uni, votre commande peut être soumise à des droits de douane et taxes d’importation appliqués lorsque la livraison atteint cette destination. Veuillez noter que nous n’avons aucun contrôle sur ces frais et que nous ne pouvons pas en prévoir le montant.

16.3 Vous serez responsable du paiement de ces droits de douane et taxes d’importation. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour obtenir de plus amples informations avant de passer votre commande.

16.4 Vous devez respecter toutes les lois et réglementations applicables du pays de destination des Produits. Nous ne saurions être tenus responsables si vous enfreignez une telle loi.

17 Prix des produits et frais de livraison

17.1 Les prix des Produits seront ceux indiqués sur notre site de temps à autre. Nous apportons tout le soin raisonnable pour nous assurer que les prix des Produits sont corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système. Toutefois, si nous découvrons une erreur dans le prix du ou des Produit(s) que vous avez commandés, veuillez consulter la clause 17.5 pour connaître la suite donnée dans ce cas.

17.2 Les prix de nos Produits peuvent changer de temps à autre, mais ces changements n’affecteront aucune commande que nous aurons confirmée par une Confirmation d’expédition.

17.3 Le prix d’un Produit inclut la TVA (le cas échéant) au taux applicable en vigueur et facturé au Royaume-Uni à ce moment-là. Toutefois, si le taux de TVA change entre la date de votre commande et la date de livraison, nous ajusterons la TVA que vous payez, sauf si vous avez déjà payé les Produits intégralement avant que la modification de la TVA ne prenne effet.

17.4 Le prix d’un Produit n’inclut pas les frais de livraison. Nos frais de livraison sont ceux indiqués sur notre site au moment où vous passez une commande de Produits.

17.5 Notre site contient un grand nombre de Produits. Il est toujours possible que, malgré nos efforts raisonnables, certains Produits de notre site soient mal tarifés. Si nous découvrons une erreur dans le prix des Produits que vous avez commandés, nous vous en informerons et vous aurez la possibilité de poursuivre l’achat du Produit au prix correct ou d’annuler votre commande. Nous ne traiterons pas votre commande tant que nous n’aurons pas reçu vos instructions. Si nous ne parvenons pas à vous joindre en utilisant les coordonnées que vous avez fournies pendant le processus de commande, nous considérerons la commande comme annulée et vous en informerons par écrit. Veuillez noter que si l’erreur de prix est évidente et manifeste et pouvait raisonnablement être reconnue par vous comme une erreur de tarification, nous ne sommes pas tenus de vous fournir les Produits au prix incorrect (inférieur).

18 Comment payer

18.1 Vous pouvez payer les Produits par carte de débit, carte de crédit ou PayPal. Nous acceptons les cartes suivantes : Visa, MasterCard, American Express et Discover.

18.2 Le paiement des Produits et de tous les frais de livraison applicables est dû à l’avance.

19 Notre responsabilité - général

19.1 Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte ou tout dommage, que ce soit en vertu du contrat, du délit civil (y compris la négligence), de la violation d’une obligation légale ou autrement, même s’ils étaient prévisibles, découlant de ou liés à : l’utilisation de notre site, ou l’impossibilité de l’utiliser ; ou l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre site.

19.2 Nous ne serons pas responsables de toute perte ou tout dommage causé par un virus, une attaque par déni de service distribué ou tout autre contenu technologiquement nuisible susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel propriétaire en raison de votre utilisation de notre site ou du téléchargement de tout contenu présent sur celui-ci, ou sur tout site web lié à celui-ci.

19.3 Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites web liés sur notre site. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part des sites web liés. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou de tout dommage pouvant résulter de votre utilisation de ceux-ci.

20 Notre responsabilité si vous êtes une entreprise

Cette clause 20 ne s’applique que si vous êtes un client professionnel.

20.1 Rien dans les présentes conditions ne limite ni n’exclut notre responsabilité pour :

(a) le décès ou les dommages corporels causés par notre négligence ;

(b) la fraude ou une fausse déclaration frauduleuse ; ou

20.2 Sous réserve de la clause 20.1, nous ne saurions en aucun cas être responsables envers vous, que ce soit en vertu du contrat, du délit civil (y compris la négligence), de la violation d’une obligation légale ou autrement, découlant de ou liée au Contrat, pour toute perte de bénéfices, de ventes, d’activité ou de chiffre d’affaires ; perte ou corruption de données, d’informations ou de logiciels ; perte d’opportunité commerciale ; perte d’économies escomptées ; perte de clientèle ; ou toute perte indirecte ou consécutive.

20.3 Sous réserve des clauses 20.1 et 20.2, notre responsabilité totale envers vous au titre de toutes les autres pertes découlant de ou liées au Contrat, que ce soit en vertu du contrat, du délit civil (y compris la négligence), de la violation d’une obligation légale ou autrement, ne saurait en aucun cas dépasser 100 £ ou le prix des Produits que vous avez payés, selon le montant le plus élevé.

20.4 Sauf indication expresse dans les présentes conditions, nous ne donnons aucune déclaration, garantie ou engagement concernant les Produits. Toute déclaration, condition ou garantie qui pourrait être implicite ou intégrée aux présentes conditions par la loi, la common law ou autrement est exclue dans toute la mesure permise par la loi. En particulier, nous ne serons pas responsables de nous assurer que les Produits conviennent à vos besoins.

21 Notre responsabilité si vous êtes un consommateur

Cette clause 21 ne s’applique que si vous êtes un consommateur.

21.1 Si nous ne respectons pas les présentes conditions, nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez et qui résultent de manière prévisible de notre violation des présentes conditions ou de notre négligence, mais nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui n’était pas prévisible. Une perte ou un dommage est prévisible s’il s’agit d’une conséquence évidente de notre violation ou s’il était envisagé par vous et par nous au moment où nous avons conclu le Contrat.

21.2 Nous fournissons les Produits uniquement pour un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser les Produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, et nous n’avons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de bénéfices, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

21.3 Nous n’excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité pour :

(a) le décès ou les dommages corporels causés par notre négligence ;

(b) la fraude ou une fausse déclaration frauduleuse ;

(c) toute violation des conditions implicites prévues par l'article 12 du Sale of Goods Act 1979 (titre et possession paisible) ;

(d) toute violation des conditions implicites prévues par les articles 13 à 15 du Sale of Goods Act 1979 (description, qualité satisfaisante, adéquation à l'usage prévu et échantillons) ; et

(e) les produits défectueux au titre du Consumer Protection Act 1987.

22 Événements indépendants de notre volonté

22.1 Nous ne serons pas responsables de tout manquement à exécuter, ou retard dans l’exécution de, l’une quelconque de nos obligations au titre d’un Contrat causé par un Événement Indépendant de Notre Volonté. Un Événement Indépendant de Notre Volonté est défini ci-dessous à la clause 22.2.

22.2 Un Événement Indépendant de Notre Volonté désigne tout acte ou événement échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, sans limitation, les grèves, lock-out ou autres actions industrielles de tiers, émeutes, troubles civils, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre, incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement de terrain, épidémie ou autre catastrophe naturelle, ou défaillance des réseaux de télécommunications publics ou privés.

22.3 Si un Événement Indépendant de Notre Volonté se produit et affecte l’exécution de nos obligations au titre d’un Contrat :

(a) nous vous contacterons dès que cela sera raisonnablement possible pour vous en informer ; et

(b) nos obligations au titre d’un Contrat seront suspendues et le délai d’exécution de nos obligations sera prolongé pendant la durée de l’Événement Indépendant de Notre Volonté. Lorsque l’Événement Indépendant de Notre Volonté affecte la livraison des Produits, nous conviendrons avec vous d’une nouvelle date de livraison après la fin de cet Événement Indépendant de Notre Volonté.

23 Communications entre nous

23.1 Lorsque nous faisons référence, dans les présentes conditions, à une communication "par écrit", cela inclut l’e-mail.

23.2 Si vous êtes un consommateur :

(a) pour annuler un Contrat conformément à votre droit légal de le faire, comme indiqué à la clause 14, veuillez nous envoyer un e-mail à info@customplugs.com. Vous pouvez souhaiter conserver une copie de votre notification d’annulation pour vos archives. Votre annulation prend effet à la date à laquelle vous nous avez envoyé l’e-mail ; et

(b) si vous souhaitez nous contacter par écrit pour toute autre raison, vous pouvez nous envoyer un e-mail ou un courrier préaffranchi à UK Custom Plugs, The Sugar Refinery, Suite 41, Dewsbury Road, Leeds, LS11 7DF.

23.3 Si nous devons vous contacter ou vous adresser un avis par écrit, nous le ferons par e-mail ou par courrier prépayé à l’adresse que vous nous fournissez dans votre commande.

23.4 Si vous êtes une entreprise :

(a) tout avis ou toute autre communication donné(e) par vous à notre intention, ou par nous à votre intention, au titre du Contrat ou en lien avec celui-ci, devra être fait(e) par écrit et remis(e) en main propre, envoyé(e) par courrier de première classe prépayé ou par un autre service de livraison le jour ouvrable suivant, par e-mail, ou publié(e) sur notre site ;

(b) un avis ou une autre communication sera réputé(e) avoir été reçu(e) : s’il est remis en main propre, lorsqu’il est déposé à notre siège social ; s’il est envoyé par courrier de première classe prépayé ou par un autre service de livraison le jour ouvrable suivant, à 9 h 00 le deuxième jour ouvrable suivant l’envoi ; s’il est envoyé par e-mail, un jour ouvrable après la transmission ; ou, s’il est publié sur notre site, immédiatement ;

(c) pour prouver la remise d’un avis, il suffira de prouver, dans le cas d’une lettre, que cette lettre a été correctement adressée, affranchie et déposée à la poste et, dans le cas d’un e-mail, que celui-ci a été envoyé à l’adresse e-mail spécifiée du destinataire ; et

(d) les dispositions de la présente clause ne s’appliqueront pas à la signification de toute procédure ou de tout autre document dans le cadre d’une action en justice.

24 Autres conditions importantes

24.1 Nous pouvons transférer nos droits et obligations au titre d’un Contrat à une autre organisation, mais cela n’affectera pas vos droits ni nos obligations au titre des présentes conditions.

24.2 Vous ne pouvez transférer vos droits ou vos obligations au titre des présentes conditions à une autre personne que si nous y consentons par écrit.

24.3 Le Contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n’aura le droit de faire valoir l’une quelconque de ses conditions.

24.4 Chacun des paragraphes des présentes conditions s’applique séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l’un d’eux est illégal ou inapplicable, les autres paragraphes resteront pleinement en vigueur.

24.5 Si nous n’exigeons pas que vous exécutiez l’une quelconque de vos obligations au titre des présentes conditions, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits à votre encontre, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifie pas que nous renonçons à nos droits à votre encontre et ne signifie pas que vous n’avez pas à respecter ces obligations. Si nous renonçons à un manquement de votre part, nous ne le ferons que par écrit, et cela ne signifiera pas que nous renonçons automatiquement à tout manquement ultérieur de votre part.

24.6 Si vous êtes un consommateur, veuillez noter que les présentes conditions sont régies par le droit anglais. Cela signifie qu’un Contrat d’achat de Produits via notre site et tout litige ou toute réclamation en découlant ou s’y rapportant seront régis par le droit anglais. Vous et nous convenons tous deux que les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles auront une compétence non exclusive. Toutefois, si vous résidez en Irlande du Nord, vous pouvez également engager des procédures en Irlande du Nord, et si vous résidez en Écosse, vous pouvez également engager des procédures en Écosse.

24.7 Si vous êtes une entreprise, un Contrat et tout litige ou toute réclamation en découlant ou s’y rapportant, ou concernant son objet ou sa formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels), seront régis et interprétés conformément au droit de l’Angleterre et du Pays de Galles.

24.8 Si vous êtes une entreprise, nous convenons irrévocablement tous deux que les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles auront compétence exclusive pour régler tout litige ou toute réclamation découlant de ou liée à un Contrat ou à son objet ou sa formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels).

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Conditions générales de Plug Maker (Générateur)

Nos plugs sont fabriqués à la main, de petites microbulles peuvent apparaître. Nous vous assurons que nous faisons de notre mieux pour rendre vos produits aussi parfaits que possible. Nous appliquons des contrôles qualité stricts ; les plugs seront refaits s’ils ne respectent pas ces normes.

Nous vous demandons de soumettre une création pour cet article, veuillez suivre les instructions ci-dessous :-

* Passez commande pour la taille et la quantité dont vous avez besoin. (Les Plugs sont vendus individuellement ; si vous avez besoin d'une paire, veuillez ajouter 2 plugs au panier)

* Téléversez l’image requise et finalisez le paiement.

*Veuillez fournir des images en haute résolution afin que votre produit final soit de la plus haute qualité.

*La fabrication des plugs peut prendre jusqu’à 2 semaines. Veuillez noter que cela n’inclut pas le délai d’expédition.

* La couleur peut varier légèrement en raison des paramètres d’écran de l’ordinateur et des variations de couleur dues au transfert CMYK - RGB.

*Veuillez lire nos conditions générales avant de poursuivre.

CONDUITE DE L’UTILISATEUR

Vous reconnaissez que toutes les informations, données, textes, photographies, graphiques, messages et autres éléments envoyés par e-mail à UK Custom Plugs, ou transmis par toute personne dans le cadre de notre service UK Custom Plugs (le "Contenu"), relèvent de la seule responsabilité de la personne à l'origine de ce Contenu. Cela signifie que vous, et non nous, êtes entièrement responsable de tout Contenu soumis à UK Custom Plugs ou au service Custom Plugs. Nous ne contrôlons pas le Contenu envoyé via le site UK Custom Plugs ou le service UK Custom Plugs et, à ce titre, nous ne garantissons ni l'exactitude, ni l'intégrité, ni la qualité de ce Contenu. En aucun cas nous ne pourrons être tenus responsables, de quelque manière que ce soit, de tout Contenu, y compris, sans s'y limiter, de toute erreur ou omission dans tout Contenu, ni de toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation de tout Contenu téléchargé ou autrement transmis via le site UK Custom Plugs ou le service UK Custom Plugs.

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